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Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS
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INSTANT CHARENTAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTANT CHARENTAIS
SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4138813
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2024
INSTANT CHARENTAIS de SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS

Présentation de la marque INSTANT CHARENTAIS

Déposée le 3 décembre 2014 par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTANT CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS domicilié(e) 23 Allées Bernard Guionnet, BP 90018 - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS, Mme MALHOUROUX Angelique domicilié(e) 23 Allées Bernard Guionnet, BP 90018 - 16100 - COGNAC - France.

La marque INSTANT CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT CHARENTAIS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Confrérie Vins de Pays Charentais , Confrérie Vins Charentais , (Marque figurative) , VIN DE PAYS CHARENTAIS , Vins Charentais , Vins de Pays Charentais


SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS, ASSOCIATION LOI 1901 - 23 Allées Bernard Guionnet, BP 90018 - 16100 - COGNAC - France


SYNDICAT DES PRODUCTEURS ET DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS, Mme MALHOUROUX Angelique - 23 Allées Bernard Guionnet, BP 90018 - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.